Pour tous 14 heures Présentiel

Formation TVA : principes et règles de territorialité

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À partir de 1 400 €
  • Programme ajusté à votre niveau et à votre métier
  • Un formateur dédié tout au long du parcours
Échanger avec un conseiller

Formation TVA : principes et règles de territorialité en bref

Lieux 51 villes en France, à choisir dans la section Prochaines sessions
Modalités Présentiel
Format Individuel, inter ou intra-entreprise
Durée 14 heures
Niveau Pour tous
Public
Responsables comptables, collaborateurs en cabinet, responsables ADV, gestionnaires export/import, responsables fiscaux ou toute personne confrontée à des opérations d’échanges intra ou extracommunautaires.
Prérequis
Connaissances de base en comptabilité ou en gestion commerciale.
Avoir déjà manipulé ou déclaré de la TVA en France.
Tarif 1 400 €
Certification Attestation de réalisation
Financements Financement personnel (3x), Prise en charge par votre entreprise (OPCO), Prise en charge par les FAF
Prochaine session Du 30 novembre 2026 au 4 décembre 2026 — places disponibles
Délai d'accès Démarrage possible à partir de 14 jours après validation de l'inscription et du financement
Référence TVA-14-AO-P

Présentation

La Formation TVA : principes et règles de territorialité a été conçue pour permettre aux participants de comprendre les fondements de la TVA et d'interpréter correctement les règles qui régissent la territorialité de cette taxe. Cette formation est destinée aux professionnels du secteur fiscal, aux comptables, ainsi qu'à toute personne travaillant avec des transactions internationales.
Pourquoi suivre cette formation ? La TVA est un sujet essentiel dans le cadre des échanges économiques. Une bonne connaissance des principes et règles de territorialité permet de prévenir les erreurs fiscales et de garantir la conformité des pratiques commerciales. Cette formation vous assure de disposer d’une expertise solide et actualisée pour naviguer dans les complexités de la TVA.
Les objectifs de cette formation incluent une compréhension approfondie des principes de la TVA, ainsi que des enjeux liés à sa territorialité. Les thématiques abordées comprennent l’analyse des différents régimes de TVA, les obligations déclaratives et la gestion des risques fiscaux.
En suivant cette formation, vous bénéficierez d'une méthodologie pédagogique rigoureuse, d'exercices pratiques et d’études de cas concrets. À l’issue de la formation, vous serez en mesure d'appliquer vos connaissances de façon pertinente dans votre environnement professionnel.

Programme de la formation

Le programme est ajusté à votre niveau et à vos objectifs lors du rendez-vous préalable.

  • Principes de fonctionnement de la TVA
  • Territorialité : définition et cadre juridique (CGI + directive UE)
  • Distinction entre opérations situées en France, dans l’UE ou hors UE
Mini-exercice : Classer des opérations par zone et par régime de TVA applicable
  • Livraisons intracommunautaires et acquisitions intracommunautaires
  • Règles de facturation et autoliquidation par le client
  • Obligations déclaratives : CA3 + état récapitulatif
Mini-exercice : Compléter une déclaration + factures avec mentions obligatoires intra-UE
  • Exportations et importations de biens
  • Autoliquidation de la TVA à l’import (ATVAI)
  • Autoliquidation sur les services reçus hors UE
Mini-exercice : Identifier les cas d’autoliquidation dans une série d’opérations
  • Mentions obligatoires sur les factures (TVA non applicable, autoliquidation, exonération…)
  • Vérification des n° TVA intracom (VIES)
  • Sanctions en cas d’erreur ou de mauvaise application
Mini-exercice : Relecture critique d’un jeu de factures avec identification des erreurs

Les objectifs pédagogiques

  • Appliquer les règles de territorialité de la TVA aux échanges intra et extracommunautaires
  • Déterminer qui, du fournisseur ou du client, est redevable de la TVA et dans quel pays
  • Identifier les cas d'autoliquidation de la TVA sur les achats de biens
  • Respecter les obligations formelles en matière de TVA
  • Distinguer les notions de livraison intracommunautaire, acquisition, importation et exportation
  • Appliquer correctement le régime d’autoliquidation en cas d’achats de biens ou services
  • Identifier les mentions obligatoires sur les factures
  • Respecter les obligations déclaratives (CA3, état récapitulatif, DES/DEB…)

Prochaines sessions

Sessions en présentiel

Le lieu de formation indiqué peut évoluer ; il vous est confirmé lors de votre inscription.

Date Format Durée Tarif Places
Du 30 novembre 2026 au 4 décembre 2026 Présentiel 14 h 1 400 € Places disponibles S'inscrire
Dates de session à définir avec l'organisme de formation

Formation disponible en individuel ou en intra-entreprise. Les dates peuvent aussi être définies avec l'apprenant ou l'entreprise.

Tarifs

Formule Durée Tarif
Présentiel 14 h 1 400 €

Financement

  • Financement personnel (3x)
    Vous pouvez financer toutes nos formations en toute flexibilité grâce à un paiement en 3 chèques, répartis sur 3 mois, afin de faciliter la gestion de votre budget.
  • Prise en charge par votre entreprise (OPCO)
    Pour les salariés, toutes nos formations peuvent être prises en charge par votre OPCO (Opérateur de Compétences), avec une subrogation de paiement possible. Cela permet à l'entreprise de ne pas avancer les frais.
  • Prise en charge par les FAF
    Pour les travailleurs indépendants, auto-entrepreneurs, et professions libérales, toutes nos formations peuvent être prises en charge par votre FAF (Fonds d’Assurance Formation), facilitant ainsi l’accès à la formation.

Attestation de réalisation

Cette formation n'est pas certifiante, mais elle suit un programme structuré permettant d’atteindre des objectifs concrets et applicables immédiatement. À l’issue de la formation, une attestation de réalisation vous sera remise, justifiant du suivi complet du programme et de l’acquisition des compétences enseignées.

Modalités d'évaluation

Tout au long de la formation, des exercices pratiques et mises en situation seront réalisés pour assurer une bonne assimilation des enseignements.

Indicateurs de résultats

  • Satisfaction clients : 9,5/10

Inscription

Modalités d'admission

L'admission à la formation s'effectue à l'issue d'un entretien téléphonique individuel avec un conseiller SENZA Formations.

Cet échange permet de :

  • Comprendre votre projet et vos objectifs professionnels
  • Vérifier l'adéquation de la formation et de la certification visée avec vos besoins
  • Identifier votre niveau initial et vos éventuels prérequis
  • Déterminer les modalités de financement adaptées
  • Personnaliser, si nécessaire, le contenu et l'organisation de votre parcours

À l'issue de cet entretien, votre conseiller vous confirme si la formation correspond à votre projet et vous accompagne dans les prochaines étapes de votre inscription.

Prenez un rendez-vous téléphonique avec nos conseillers en formation !

Vous avez des questions sur nos formations ou souhaitez en savoir plus sur les options de financement disponibles ? Nous vous proposons un entretien téléphonique de 15 minutes pour vous guider et répondre à toutes vos interrogations. Si vous souhaitez vous inscrire, nous pourrons vous orienter selon votre type de financement : pour un financement via le CPF, nous vous enverrons un lien d’inscription direct ; pour les demandes de prise en charge par un OPCO, un FAF, ou France Travail, nous vous fournirons un devis personnalisé.

  1. Remplissez le formulaire

    Indiquez vos coordonnées et vos disponibilités pour un échange téléphonique rapide et personnalisé.

  2. Recevez un lien de planification

    Une fois le formulaire soumis, vous recevrez un lien vers notre agenda en ligne Calendly. Vous pourrez ainsi choisir le créneau qui vous convient le mieux pour cet entretien.

  3. Échange téléphonique de 15 minutes

    À l'heure choisie, l'un de nos conseillers vous contactera par téléphone pour répondre à vos questions.

Durée, délai d'accès et prérequis

Durée de la formation

Nous proposons une formation flexible d'une durée de 1 à 2 semaines. Nous comprenons que chaque apprenant a un rythme d'apprentissage différent et des contraintes personnelles ou professionnelles, c'est pourquoi nous avons conçu un format de formation qui offre une flexibilité optimale.

Un accompagnement au-delà des séances en présentiel

À l'issue des séances en présentiel, le parcours se poursuit grâce à :

  • Un accès à la plateforme e-learning
  • Des vidéos et ressources pédagogiques
  • Des exercices pratiques à réaliser en autonomie
  • Un accompagnement personnalisé du formateur, selon les besoins
  • Une préparation progressive à la certification

Délai d'accès

Le délai d'entrée en formation dépend de la formule choisie, des disponibilités du participant et du formateur, ainsi que du dispositif de financement mobilisé.

Dans le cadre d'un financement via le Compte personnel de formation (CPF), un délai minimum obligatoire de 14 jours ouvrés doit être respecté entre l'envoi de la proposition de commande par l'organisme de formation et le début de la formation.

Prérequis

Connaissances de base en comptabilité ou en gestion commerciale.
Avoir déjà manipulé ou déclaré de la TVA en France.

Public

Responsables comptables, collaborateurs en cabinet, responsables ADV, gestionnaires export/import, responsables fiscaux ou toute personne confrontée à des opérations d’échanges intra ou extracommunautaires.

Accessibilité aux personnes en situation de handicap

Les modalités pédagogiques, techniques et organisationnelles peuvent être adaptées aux personnes en situation de handicap. Nous invitons le participant à nous signaler ses besoins le plus tôt possible afin d'étudier les aménagements nécessaires avec notre référente handicap.

À la suite d’un entretien préalable avant la validation de votre dossier de formation, nous pouvons adapter le contenu et les modalités de la formation en fonction de votre handicap. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter notre référente handicap, Aurélie Valette, à l'adresse adresse e-mail de la référente handicap

Modalités de suivi et d'évaluation de la formation

  • Questionnaire de positionnement

    Effectué le premier jour de la formation.

  • Test de connaissances

    Effectué en début de formation pour évaluer les niveaux.

  • Feuilles de présence numérique

    Envoyées aux stagiaires et contresignées par le formateur.

  • Relevés de fréquentation

    Documentant les connexions sur la plateforme e-learning de SENZA.

  • Suivi de progression

    Chaque complétion d'un chapitre de cours vidéo est enregistrée et conservée dans une base de données.

  • Quizz en QCM

    Pour contrôler la validation des acquis.

  • Évaluations de satisfaction

    Réalisées en milieu et en fin de parcours de formation.

  • Exercices pratiques

    Mises en situation professionnelles intégrées au programme.

  • Épreuve certificative à distance

    Pour l'obtention de la certification enregistrée au répertoire spécifique.

  • Évaluation à froid

    Des transferts d'acquis, réalisée 90 jours après la formation.

Ils ont suivi cette formation avec SENZA

+5 000
Apprenants formés

Données publiques de SENZA Formations

SENZA Formations est un organisme de formation déclaré et certifié Qualiopi pour ses actions de formation. Cette certification atteste de la qualité des processus mis en œuvre pour accompagner nos apprenants.

Certification Qualiopi

SENZA a obtenu en 2021 la certification du référentiel national qualité des organismes prestataires d'actions de formation.

Voir le certificat Qualiopi

Données publiques 2025

Déclaration d'activité 76 34 10577 34
Effectifs formateurs 153
Effectifs stagiaires 1 287
Déclaration 21/05/2026
Informations officielles

Certifications reconnues

Nos certifications sont enregistrées auprès de France Compétences, autorité nationale de régulation de la formation professionnelle.

Voir nos certifications

Notre approche humaine

Mickael Celestino, fondateur de SENZA Formations

Fondée en 2019 par Mickael Celestino, Senza est née de la passion de son fondateur pour la montée en compétences des individus. Fort de son expérience dans le domaine de la formation, il a souhaité proposer une approche innovante, centrée sur l'accompagnement humain et personnalisé.

Senza a été créée avec la conviction que chaque apprenant mérite un suivi individualisé : un accompagnement de qualité avec un formateur dédié, présent tout au long du parcours, pour des formations concrètement applicables dans le cadre professionnel.

Pourquoi choisir SENZA ?

Un formateur dédié vous suit tout au long du parcours, en présentiel ou à distance, pour un apprentissage réellement personnalisé.
Le programme est calibré sur votre niveau et vos objectifs métier réels, grâce à un test de positionnement en amont.
Un devis clair, sans frais cachés, avec une prise en charge possible selon votre situation et vos droits disponibles.
Nos parcours débouchent sur une certification enregistrée au Répertoire spécifique, valorisable sur votre CV et auprès des employeurs.
De la constitution de votre dossier de financement au suivi post-formation, notre équipe vous accompagne à chaque étape.

Questions fréquentes

Pour vous inscrire à la formation TVA : principes et règles de territorialité, vous devez visiter notre site internet et suivre la procédure d'inscription en ligne. Vous aurez la possibilité de remplir un formulaire d'inscription et de choisir votre mode de paiement. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le processus d'inscription et répondre à toutes vos questions. Une fois l'inscription validée, vous recevrez un email de confirmation avec tous les détails concernant la formation.
Pour vous inscrire à la formation TVA : principes et règles de territorialité, vous pouvez visiter notre site sansa-formations.com et suivre les étapes d'inscription. Il vous suffit de remplir le formulaire en ligne avec vos informations personnelles et vos coordonnées. Une fois votre inscription validée, vous aurez accès à toutes les informations nécessaires concernant le déroulement de la formation. Si vous avez des questions, notre équipe est disponible pour vous assister tout au long du processus d'inscription.
Pour vous inscrire à la formation Formation TVA : principes et règles de territorialité, il vous suffit de remplir le formulaire d’inscription disponible sur notre site. Vous trouverez toutes les informations nécessaires concernant les dates et modalités de la formation. Notre équipe est également à votre disposition pour vous accompagner durant le processus d’inscription.
La formation TVA : principes et règles de territorialité couvre une gamme complète de contenus essentiels liés à la compréhension et à l'application de la TVA. Les modules incluent les principes fondamentaux de la TVA, les règles de territorialité, les opérations intracommunautaires, ainsi que les exonérations possibles. Les participants analyseront également des études de cas pratiques pour renforcer leur compréhension des thématiques. Ces contenus permettent d'acquérir une maîtrise approfondie des enjeux fiscaux liés à la TVA.
La formation TVA : principes et règles de territorialité aborde plusieurs thèmes cruciaux. Vous y apprendrez la définition de la TVA, les principes de territorialité, ainsi que les différents taux de TVA applicables. La formation inclut également des cas pratiques sur les transactions intracommunautaires et leurs implications fiscales. Ce contenu sert à fournir une compréhension claire des obligations déclaratives de la TVA et à gérer les différences entre pays, ce qui est essentiel pour les professionnels travaillant à l'international.
La formation Formation TVA : principes et règles de territorialité couvre des thèmes essentiels. Parmi eux, l'analyse des régimes de TVA, les obligations déclaratives, et la compréhension des enjeux liés à la territorialité de la VAT. Vous apprendrez aussi à identifier les risques fiscaux et à anticiper les problèmes liés aux transactions internationales.
Oui, la formation TVA : principes et règles de territorialité est proposée en présentiel. Cette formule permet une interaction directe avec le formateur et les autres participants, favorisant un échange d'expériences et une meilleure compréhension des sujets abordés. Les sessions en présentiel sont animées par des experts reconnus dans le domaine de la TVA. Cela permet également de poser des questions en temps réel et de bénéficier d'une dynamique de groupe.
Le suivi pédagogique de la formation TVA : principes et règles de territorialité est assuré par des formateurs experts dans le domaine de la fiscalité. Ils proposent une approche interactive où chaque participant peut poser des questions et obtenir des réponses précises. De plus, des évaluations formatives sont proposées durant la formation pour s'assurer de l'assimilation des connaissances. À l’issue de la formation, les participants reçoivent un document récapitulatif qui leur permet de continuer à s'informer sur les thèmes abordés.
Après la formation Formation TVA : principes et règles de territorialité, nous sommes disponibles pour vous offrir un suivi pédagogique. Vous aurez accès à des ressources complémentaires et à des réunions de suivi pour discuter de l'application des connaissances dans votre pratique professionnelle. Nous nous engageons à vous soutenir dans votre démarche d’apprentissage et dans l’application des compétences acquises.
Il existe plusieurs options de financement pour la formation TVA : principes et règles de territorialité. Les participants peuvent se renseigner sur les dispositifs de financement tels que le CPF (Compte Personnel de Formation) ou des subventions spécifiques proposées par diverses organisations. Nous conseillons de prendre contact avec notre équipe pour explorer toutes les options de financement possibles. Cela vous permettra de bénéficier de cette formation sans impacter significativement votre budget.
Il existe plusieurs modes de financement pour suivre la formation TVA : principes et règles de territorialité. Vous pouvez utiliser des fonds de formation professionnelle ou bénéficier d'une prise en charge par votre entreprise. Il existe également des options de financement personnel et des facilités de paiement. Pour plus de détails sur les possibilités de financement, il est conseillé de contacter notre service d'assistance qui saura vous orienter en fonction de votre situation.
La formation TVA : principes et règles de territorialité peut se dérouler en ligne ou en présentiel, selon votre préférence. Les sessions en présentiel se tiennent dans nos locaux, situés en centre-ville pour un meilleur accès aux transports en commun. Les sessions en ligne sont conçues pour être interactives et permettent aux participants de suivre la formation à distance tout en interagissant avec le formateur. Les détails concernant les lieux de formation sont fournis lors de votre inscription.
La formation Formation TVA : principes et règles de territorialité est proposée en format présentiel et en format à distance. Cela vous permet de choisir le mode d'apprentissage qui vous convient le mieux. Les sessions comprennent des apports théoriques, des échanges interactifs et des études de cas pratiques, facilitant l'assimilation des connaissances.
Oui, à l'issue de la formation Formation TVA : principes et règles de territorialité, vous aurez la possibilité de passer un examen pour obtenir une certification. Cette certification est un gage de vos compétences acquises durant la formation et est reconnue dans le domaine fiscal, garantissant que vous maîtrisez les enjeux de la VAT en matière de territorialité.
La méthode pédagogique utilisée dans la formation TVA : principes et règles de territorialité repose sur une approche pratique et interactive. Elle combine des exposés théoriques avec des études de cas et des exercices concrets. Cette méthode permet d'ancrer les notions de TVA dans des situations réelles. Les participants sont encouragés à poser des questions et à interagir, ce qui enrichit le processus d'apprentissage. Cette approche est essentielle pour une compréhension durable des principes et règles de territorialité de la TVA.
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Vous pouvez télécharger immédiatement le programme de formation une fois votre formulaire complété. Vos informations resteront strictement confidentielles et seront uniquement utilisées pour vous contacter. Un conseiller vous contactera dans les plus brefs délais pour répondre à vos questions, ou vous pouvez également prendre rendez-vous directement via notre calendrier Calendly.